448 Recherches sur l'origine fent joïr ôc ufer pleinement Ôc pailiblement de notre prefente grâce, 6c contre la teneur d’iceiie, ne les empefchent ou fouf- frent eftreempefchiez en aucune maniéré, nonobdant quelconques Ordenances, inhibitions, Mandemens, ou defenfes faites ou à faire , ôc Lettres empetrées ou à empetrer au contraire; Et que ce foit ferme chofe 6c eftable à tousjours, Nous avons fait mettre noftre feel à ces Prefentes, fauf en autres chofes le droitt de Monfieur 6c le noftre, ôc l’autruy en toutes. Fait ôc donné à Paris l’An de grâce mil trois cens foixante, ou mois de Juing. Et au reply , Par Moniteur LE REGENT, prefens Meilleurs Adam de Melun ôcl. de la Rivière. Signé, O G I E R. Contentor quia gratis in honorent Cofme & Damiani Beatoram Martyrum .
Aux Archives de S. Cojme , liaffe AA , n. 4.
An Recueil d'Ordonnances imprimé au Louvre ? tom. 3. pag. 420.
Au Trejor des Chartes , regijlrc 90. piece y 84.
DU ROY CHARLES V-
Conçuprefque en mêmes termes que ceux des Rois Philippe le Bel tiT Jean I. des mois de Novembre 13 f 1. CT Avril 1351. cy-deffus pages 435. CT 441*
Et qui comprend de plus le T)on de la moine des amendes , porté par les Lettres Patentes du mois de Juin t 13 60. ^ cy-devant page 44 6.
Du 15? Oôlobre 13 64. x
\T AROLUS DeigraciaFrancorumRex.Exfidedignorum relacione ad noftrumpervenit auditum, non folum femel, £e.d pluries ôc fréquenter , quod quamplures extranearum na-
cionurn ,